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INFORMATIONS LÉGALES

CLIPS

Maison des Compétences
Parc d'activité du Manoir
76170 Lillebonne


Association Loi 1901 à but non lucratif
SIREN : 332 701 952 000 76
CODE APE 8559A
Numéro d'Existence : 2 376 00 55 376

Site développé par le CLIPS, créé en collaboration avec Baptiste Minard et Paul Soulier, maintenance par FM Informatique.

Site hébergé par:
OVH

2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Conditions générales d'utilisation :
L'utilisation de ce site est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Nous nous réservons la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales.

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- La reproduction partielle ou totale des textes après demande et autorisation préalable du CLIPS.
Les photographies, textes et graphismes présents sur le site internet pourront être utilisés sur tout support permettant notre présentation ou promotion exclusive.
1.4 N'est pas autorisée :
- La reproduction ou l'utilisation, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site dans le cadre de la création d'oeuvre dérivées, que celles-ci soient de nature commerciale ou non, en dehors de la promotion directe des produits objet du site telle que définie au point 1.3.
1.5 Toute utilisation ou reproduction, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site, en dehors du cadre de la promotion directe des produits telle que définie au point 1.3, doit faire l'objet d'une demande préalable.
1.6 Le non-respect de ces conditions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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